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Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente - shop-boulenciel.fr

Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par la société CLUB MULTI SPORTS au capital social de 4000€ dont le siège social est situé à ARNAS (69400), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de CLUB MULTI SPORTS sous le numéro 811029305 ci-après dénommée "CLUB MULTI SPORTS" et gérant le site https://www.shop-boulenciel-carmelo.fr et, d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site internet https://www.shop-boulenciel-carmelo.fr dénommée ci-après " l’acheteur ".

 

Article 1. Objet

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre CLUB MULTI SPORTS et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site internet https://www.shop-boulenciel-carmelo.fr. L’acquisition d’un produit à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente dont l’acheteur reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande. Avant toute transaction, l’acheteur déclare d’une part que l’achat de produits sur le site https://www.shop-boulenciel-carmelo.fr est sans rapport direct avec son activité professionnelle et est limité à une utilisation strictement personnelle et d’autre part avoir la pleine capacité juridique, lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales de ventes.

La société CLUB MULTI SPORTS conserve la possibilité de modifier à tout moment ces conditions de ventes, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d'améliorer l’utilisation de son site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

 

Article 2. Produits

Les produits proposés sont ceux qui figurent sur le site https://www.shop-boulenciel-carmelo.fr de la société CLUB MULTI SPORTS, dans la limite des stocks disponibles. La société CLUB MULTI SPORTS se réserve le droit de modifier à tout moment l’assortiment de produits. Chaque produit est présenté sur le site internet sous forme d’un descriptif reprenant ses principales caractéristiques techniques : (contenance, utilisation, composition…). Les photographies sont les plus fidèles possibles mais n’engagent en rien le Vendeur. La vente des produits présentés dans le site https://www.shop-boulenciel-carmelo.fr est destinée à tous les acheteurs résidants dans les pays qui autorisent pleinement l’entrée sur leur territoire de ces produits.

 

Article 3. Tarifs

Les prix figurant sur les fiches produits du catalogue internet et sont des prix en Euros (€) toutes taxes comprises (TTC) tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux de la TVA pourra être répercuté sur le prix des produits. La société CLUB MULTI SPORTS se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur. Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de livraison, facturés en supplément du prix des produits achetés suivant le montant total de la commande. En France métropolitaine, pour toute commande supérieure ou égale à 180 euros TTC, les frais de port sont offerts ; pour toute commande inférieure à 180 euros TTC, un forfait de participation aux frais d’expédition sera facturé à l’acheteur.

 

Article 4. Commande et modalités de paiement

Avant toute commande, l’acheteur doit créer un compte sur le site https://www.shop-boulenciel-carmelo.fr. La rubrique de création de compte est accessible directement depuis la barre de menu latérale. A chaque visite, l’acheteur, s’il souhaite commander ou consulter son compte (état des commandes, profil…), devra s’identifier à l’aide de ces informations. La société CLUB MULTI SPORTS propose à l’acheteur de commander et régler ses produits en plusieurs étapes, avec 3 options de paiement au choix :

 

- Paiement par chèque : l’acheteur sélectionne les produits qu’il souhaite commander dans le « panier », modifie si besoin (quantités, références…), vérifie l’adresse de livraison ou en renseigne une nouvelle. Puis, les frais de port sont calculés et soumis à l’acheteur, ainsi que le nom du transporteur. Ensuite, l’acheteur choisit le mode de paiement de son choix : « Paiement par chèque ». Enfin, la dernière étape lui propose de vérifier l’ensemble des informations, prendre connaissance et accepter les présentes conditions générales de vente en cochant la case correspondante, puis l’invite à valider sa commande en cliquant sur le bouton « Confirmer ma commande ». Ce dernier clic forme la conclusion définitive du contrat. Dès validation, l’acheteur reçoit un bon de commande confirmant l’enregistrement de sa commande. Afin de finaliser son paiement et déclencher le traitement de sa commande, l’acheteur doit imprimer ce bon de commande, accompagné de son chèque libellé à l’ordre de « CLUB MULTI SPORTS » à l’adresse suivante : CLUB MULTI SPORTS, 189 ROUTE D HERBAIN. Aucun paiement en espèces ne doit être envoyé. Seuls les chèques émis par une banque française seront acceptés. Dès réception du chèque, la commande sera traitée et l’acheteur en sera informé par email. La société CLUB MULTI SPORTS expédiera les produits au plus tôt 2 jours ouvrés après encaissement du chèque correspondant à la commande, sous réserve de provisions.

 

- Paiement par virement bancaire : l’acheteur sélectionne les produits qu’il souhaite commander dans le « panier », modifie si besoin (quantités, références…), vérifie l’adresse de livraison ou en renseigne une nouvelle. Puis, les frais de port sont calculés et soumis à l’acheteur, ainsi que le nom du transporteur. Ensuite, l’acheteur choisit le mode de paiement de son choix : « Paiement par virement ». Enfin, la dernière étape lui propose de vérifier l’ensemble des informations, prendre connaissance et accepter les présentes conditions générales de vente en cochant la case correspondante, puis l’invite à valider sa commande en cliquant sur le bouton « Confirmer ma commande ». Ce dernier clic forme la conclusion définitive du contrat. Dès validation, l’acheteur reçoit un bon de commande confirmant l’enregistrement de sa commande. Afin de finaliser son paiement et déclencher le traitement de sa commande, l’acheteur doit contacter sa banque afin d'effectuer le virement correspondant au montant de sa commande vers le compte bancaire de CLUB MULTI SPORTS, dont les coordonnées sont communiquées à l'acheteur. Dès réception du virement, la commande sera traitée et l’acheteur en sera informé par e-mail. La société CLUB MULTI SPORTS expédiera les produits au plus tôt 2 jours ouvrés après réception du virement correspondant à la commande, sous réserve de provisions.

 

- Paiement sécurisé par carte bancaire : l’acheteur sélectionne les produits qu’il souhaite commander dans le « panier », modifie si besoin (quantités, références…), vérifie l’adresse de livraison ou en renseigne une nouvelle. Puis, les frais de port sont calculés et soumis à l’acheteur, ainsi que le nom du transporteur. Ensuite, l’acheteur choisit le mode de paiement de son choix : « Paiement par Carte Bancaire ». L’étape suivante lui propose de vérifier l’ensemble des informations, prendre connaissance et accepter les présentes conditions générales de vente en cochant la case correspondante, puis l’invite à valider sa commande en cliquant sur le bouton « Confirmer ma commande ». Enfin, l’acheteur est redirigé sur l’interface sécurisée du système de paiement afin de renseigner en toute sécurité ses références de carte bancaire personnelle. Si le paiement est accepté, la commande est enregistrée et le contrat définitivement formé. Le paiement par carte bancaire est irrévocable. En cas d’utilisation frauduleuse de celle-ci, l’acheteur pourra exiger l’annulation du paiement par carte, les sommes versées seront alors recréditées ou restituées. La responsabilité du titulaire d’une carte bancaire n’est pas engagée si le paiement contesté a été prouvé effectué frauduleusement, à distance, sans utilisation physique de sa carte. Pour obtenir le remboursement du débit frauduleux et des éventuels frais bancaires que l’opération a pu engendrer, le porteur de la carte doit contester, par écrit, le prélèvement auprès de sa banque, dans les 70 jours suivant l’opération, voire 120 jours si le contrat le liant à celle-ci le prévoit. Les montants prélevés sont remboursés par la banque dans un délai maximum d’un mois après réception de la contestation écrite formée par le porteur. Aucun frais de restitution des sommes ne pourra être mis à la charge du titulaire.

La confirmation d’une commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. Si l’acheteur possède une adresse électronique et s’il l’a renseignée sur son bon de commande, la société CLUB MULTI SPORTS lui communiquera par courrier électronique la confirmation de l’enregistrement de sa commande.

Si l’acheteur souhaite contacter la société CLUB MULTI SPORTS, il peut le faire soit par courrier à l’adresse suivante : club-multi-sports@orange.fr ou par téléphone au 0616464760.

 

Article 5. Réserve de propriété

La société CLUB MULTI SPORTS conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu'au parfait encaissement du prix, en principal, frais et taxes compris.

 

Article 7. Livraison

Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée sur le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue. Les livraisons sont effectuées par Colissimo service de la POSTE ou Mondial Relay que le client choisira lors de sa commande, avec un suivi de livraison que le client peut suivre à partir de son compte client. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif, les délais de livraison sont rallongés pour les boules avec gravure (compter 15 jours ouvrés avant l'expédition du colis) ainsi que les vêtements et sacs avec flocage le délai de 48H (jours ouvrés) peut être rallongé selon le surcroît d'activité de notre prestataire; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l’acheteur remboursé. La société CLUB MULTI SPORTS pourra fournir par e-mail à la demande de l’acheteur le numéro de suivi de son colis mais peut également en prendre connaissance sur son compte. L’acheteur est livré à son domicile par son facteur. En cas d’absence de l’acheteur, si le colis rentre dans la boîte à lettre le facteur le mettra directement, ou dans le cas contraire il recevra un avis de passage ce qui lui permettra de retirer les produits commandés au bureau de Poste le plus proche, pendant un délai indiqué par les services postaux. L’acheteur est tenu de vérifier en présence du préposé de La Poste ou du livreur, l’état de l’emballage de la marchandise et son contenu à la livraison. En cas de dommage pendant le transport, toute protestation doit être effectuée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison.

 

Article 8. Garantie

Tous les produits fournis par la société CLUB MULTI SPORTS bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné à la société CLUB MULTI SPORTS qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera. Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par voie postale à l’adresse suivante : CLUB MULTI SPORTS, 189 ROUTE D HERBAIN 69400 ARNAS, dans un délai de trente jours après livraison.

Toutes les boules de pétanques sont garanties 3 ans, excepté les boules IRIS dont la garantie est de 2 ans.

Pour information les frais de retour concernant les boules sous garantie, sont entièrement à votre charge, une fois réceptionnées, l'atelier expertise les boules et valide la prise en charge, seul l'atelier est décisionnaire pour l'échange de votre triplette ou quadrette à défaut si l'atelier constate un mauvais usage de la boule, celles-ci vous seront restituées, une fois que vous vous aurez acquité les frais de port pour le renvoi de votre triplette.

 

Article 9. Responsabilité

La société CLUB MULTI SPORTS, dans le processus de vente à distance, n’est tenue que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

 

Article 10. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site https://www.shop-boulenciel-carmelo.fr sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société CLUB MULTI SPORTS. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient sous forme de photo, logo, visuel ou texte.

 

Article 11. Données à caractère personnel

La société CLUB MULTI SPORTS s'engage à préserver la confidentialité des informations fournies par l’acheteur, qu'il serait amené à transmettre pour l'utilisation de certains services. Toute information le concernant est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978. A ce titre, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des informations le concernant. Il peut en faire la demande à tout moment par courrier à l’adresse suivante : CLUB MULTI SPORTS, 189 ROUTE D HERBAIN 69400 ARNAS.

 

Article 12. Règlement des litiges

Les présentes conditions de vente à distance sont soumises à la loi française. Pour tous litiges ou contentieux, le Tribunal compétent sera celui de Villefranches S/s.

Article 13. Conditions et délai de rétractation

13.1. Possibilité de rétractation

L'*Acheteur* peut rétracter sa commande, c'est-à-dire l'annuler dans les conditions visées à l’article 13.3, seulement pour les *Produits* standards.

Est un *Produit* standard le *Produit* pour lequel l'*Acheteur* n'a pas demandé de personnalisation (y compris gravage et/ou marquage).

En cas de commande portant d’une part sur des *Produits* standards et d’autre part sur des *Produits* personnalisés, la rétractation ne s'applique qu'aux *Produits* standards.

13.2. Impossibilité de rétractation

Conformément à l’article L 221-28 du code de la consommation, l'*Acheteur* ne peut pas rétracter sa commande, c'est-à-dire l'annuler dans les conditions visées à l’article 13.3, pour les *Produits* personnalisés, l’*Acheteur* est donc définitivement lié par les conditions fixées dans sa commande.

Est un *Produit* personnalisé, le *Produit* pour lequel l'*Acheteur* a demandé sur le *Site* ou les *Applications* une personnalisation (gravure, marquage, etc...) après avoir cliqué sur le bouton « je personnalise ».

En cas de commande portant d’une part sur des *Produits* personnalisés et d’autre part sur des *Produits* standards, la rétractation ne s'applique qu'aux *Produits* standards.

13.3. Conditions de la rétractation lorsqu’elle est possible (*Produits* standards article 13.1)

13.3.1. Conformément aux dispositions des articles L.221-18 à L.221-29 du Code de la consommation, l’*Acheteur* dispose d’un délai de quatorze (14) jours, à compter de la réception par lui ou par le tiers qu’il a désigné du *Produit* commandé, pour pouvoir exercer son droit de rétractation auprès du *Vendeur*, sans avoir à justifier de motifs. Pour les stages de pétanque le délai de quatorze (14) jours pour exercer son droit de rétractation court à compter de la conclusion du contrat, c’est-à-dire la commande de l’acheteur.  

Le jour où le contrat est conclu ou le jour de la réception du *Produit* commandé n'est pas compté dans le délai de quatorze (14) jours. Le délai commence à courir au début de la première heure du premier jour et prend fin à l'expiration de la dernière heure du dernier jour du délai. Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.

Dans le cas d'une commande portant sur plusieurs *Produits* livrés séparément ou dans le cas d'une commande d'un produit composé de lots ou de pièces multiples dont la livraison est échelonnée sur une période définie, le délai court à compter de la réception du dernier produit, lot ou de la dernière pièce.

13.3.2. Le droit de rétractation pourra être exercé à l’aide du formulaire de rétractation joint en Annexe 1, également disponible sur notre *Site* internet https://www.obut.com et également joint dans l’e-mail  de confirmation de la commande adressé par le *Vendeur* (article 8), ou par toute autre déclaration dénuée de toute ambiguïté exprimant la volonté de l’*Acheteur* de se rétracter.

13.3.3. En cas de rétractation, l’*Acheteur* a le choix entre un échange et un remboursement du *Produit*. Toutefois, un échange ne sera possible qu’en cas de disponibilité dans les stocks du *Vendeur* du *Produit* de remplacement.

13.3.4. L’*Acheteur* dispose d’un délai de quatorze (14) jours, suivant la communication de sa décision de se rétracter, pour restituer le(s) *Produit*(s) au *Vendeur*. Passé ce délai, le *Vendeur* ne sera plus tenu de faire droit à la demande de rétractation de l’*Acheteur*.

13.3.5. Seuls les *Produits* qui sont retournés complets (accessoires y compris), en parfait état esthétique, de propreté et de fonctionnement, dans leur emballage, et accompagnés d’une copie de la facture d’achat pourront faire l’objet d’un remboursement ou d’un échange.

13.3.6. Sauf accord contraire entre les parties, les frais de retour du *Produit* seront à la charge de l’*Acheteur*, quel que soit le moyen de transport choisi pour effectuer ce renvoi.

Le retour sera effectué aux risques de l’*Acheteur*, lequel supportera toutes les conséquences d’une perte, détérioration ou avarie due au transport, sans possibilité pour lui de se retourner contre le *Vendeur* à ce sujet. Le *Vendeur* conseille donc à l’*Acheteur* de souscrire une assurance de transport spécifique et adaptée.

13.3.7. A compter de la réception par le *Vendeur* de la décision de l’*Acheteur* de se rétracter, et sous réserve que les conditions des articles ci-dessus soient remplies, le *Vendeur* s’engage :

• à rembourser l’*Acheteur* du prix de sa commande dans un délai de quatorze (14) jours, lorsque ce dernier a choisi le remboursement. Il est précisé que le *Vendeur* ne remboursera pas les frais supplémentaires, si l’*Acheteur* a expressément choisi un mode de livraison plus coûteux que le mode de livraison standard proposé par le *Vendeur*.

• ou à expédier le *Produit* de remplacement souhaité par l’*Acheteur* dans ce même délai lorsque ce dernier a choisi l’échange.

Il est aussi précisé que ce remboursement ou cet échange sera différé jusqu’à la réception du *Produit* par le *Vendeur*ou jusqu'à ce que l’*Acheteur* ait fourni une preuve de l'expédition  des *Produits*, la date retenue étant celle du premier de ces faits.

 

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